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La Mode Mise en Examen #Procès #Crime #Délit #CodePenal #PoliceAdministrative

 Avertissement : Cet article est réalisé sans aucune rigueur juridique et est bien évidemment à prendre au second degré. C’est une parodie et rien d’autre.

 

 

« Le sport vous donne des endorphines.

Les endorphines vous rendent heureux.

Les gens heureux ne tirent pas sur leur mari, c’est tout. »

Par ce syllogisme d’une efficacité redoutable, Elle Woods, consœur bien connue, fashionista hors pair et sportive accomplie montre que mode et droit (et fitness) ne sont pas si éloignés que l’on pourrait le croire. 

Si l’on voyait la mode comme une personne juridique, de quels crimes et délits pourrait-elle se trouver accusée ?

Laure-Alice Bouvier @loralisparis @loralisfitness – Photography : Quentin Guerillot @quentin_grlt

 

Abus de faiblesse sentimentale ?


Selon l’article 223-15-2 du Code Pénal, l’abus de faiblesse se caractérise par « l’exercice de pressions graves ou réitérées ou de techniques propres à altérer (un) jugement, pour conduire (une)  personne à un acte ou à une abstention qui lui sont gravement préjudiciables« .

La peine encourue s’élève à trois ans d’emprisonnement et à 375 000 euros d’amende

On a souvent une faiblesse pour une marque … pour autant, est-il de bonne guerre pour celle-ci d’en abuser (à l’excès !) ?

« Je ne bois pas. Je ne fume pas. Je ne me drogue pas. J’achète des chaussures »

 Christian Louboutin, Charlotte Olympia, Jimmy Choo et alii sont parfaitement conscients de l’engouement que suscitent leurs créations.

En entretenant cette addiction avec de nouvelles collections commettraient ils un abus de faiblesse sentimentale ?

Louboutin s’est même lancé dans les cosmétiques !

Faux et usage de faux ?


«Il n’y a rien de plus noble qu’une personne dans son habit de fonction» déclare le créateur Rabih Kayrouz à propos de sa dernière collection haute couture présentée ce 22 janvier 2017 qui mêle gants de travail et uniformes trendy. 

Il ajoute : «Il y a un côté très pratique et quelque chose de très protecteur : on est une autre personne quand on met un uniforme, et j’aime ce vêtement qui protège».

L’article 433-13 1° du Code Pénal dispose que l’usurpation d’identité est de le fait « D’exercer une activité dans des conditions de nature à créer dans l’esprit du public une confusion avec l’exercice d’une fonction publique ou d’une activité réservée aux officiers publics ou ministériels« 

La peine encourue s’élève à 1 an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende

En reprenant des tenues réglementées, la mode ne glisse t’elle pas vers un usage de faux ?

Un exemple ? La tonalité militaire de cette saison sur les catwalks !

Celle-ci se caractérise aussi bien du côté de Dolce Gabbana avec des broderies dorées pour un côté très officier,

que chez Moschino qui s’oriente beaucoup plus armée de terre

ou encore Comme des Garçons, qui mêle militaire et harajuku !

 

Mise en danger esthétique de la vie d’autrui ?


L’article 223-1 du Code Pénal précise que la mise en danger de la vie d’autrui est le fait « d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement« 

La peine encourue est de 1 an d’emprisonnement et de 15000 euros d’amende.

Les défilés sont des lieux à haut risque. 

N’est-il pas hautement périlleux de marcher avec d’improbables chaussures sans se tordre la cheville ?

Voir par exemple les « compensées patins à glace » de Thom Browne 

NEW YORK, NY – FEBRUARY 15: A model walks the runway at the Thom Browne Fall/Winter 2017 collection at Skylight Modern during New York Fashion Week on February 15, 2017 in New York City. (Photo by JP Yim/Getty Images)

Ou encore les délirants modèles d’Alexander McQueen

 Les catwalks ne sont-ils pas également le lieu privilégié pour contracter rhume, grippe et autres pneumonies ?

Mentionnons à ce sujet Sibling (issu de la collaboration entre trois créateurs britanniques Joe Bates, Sid Bryan, and Cozette McCreery)

 

Atteinte stylistique aux mœurs ?


 L’atteinte aux bonnes moeurs (ou plus exactement l’attentat à la pudeur) est sanctionnée sur le fondement de l’article 222-27 du Code pénal.

La protection de la moralité publique est également une obligation de police administrative. Les autorités doivent préserver l’ordre public de façon préventive. 

Peine encourue : Annulation de l’évènement si possible. Sinon cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amendes dès lors que les faits ont eu lieu.

Revenons à la mode et aux défilés : les tenues dans lesquelles défilent les mannequins ne sont-elles pas parfois équivoques?

Un petit exemple chez Rick Owens qui a défrayé la chronique (et définitivement créé le buzz !) avce son défilé Menswear Fall/Winter 2015-2016 au Palais de Tokyo !

PARIS, FRANCE – JANUARY 22:  A model walks the runway during the Rick Owens Menswear Fall/Winter 2015-2016 show at Palais de Tokyo as part of Paris Fashion Week on January 22, 2015 in Paris, France. (Photo by Kristy Sparow/Getty Images)

 

Actes de barbarie marketing ayant entraîné mutilation ?


 L’article 222-1 du Code Pénal conduit le fait de « soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie (à) quinze ans de réclusion criminelle« 

Selon la mode, chaque partie du corps se doit désormais avoir un vêtement spécifique, de la tête, aux chevilles, à la taille, en passant par les mains, et les pieds  et ces vêtements sont encore différenciés selon les saisons, selon les activités ou les événements.

De la femme dénuée de bras chez Jacquemus…

A celle à qui on coupe la tête …

Voire à celle dont on fait totalement disparaître le corps … 


Au total, il semble y avoir peu de doutes.

Atteinte à la dignité humaine et à l’indisponibilité du corps humain ?


Le principe de la dignité de la personne humaine est protégé par la Convention européenne des droits l’homme dans son article 3. 

Il a également été affirmé par des décisions jurisprudentielles administratives bien connues.

Le Conseil d’Etat en  1995 l’a ainsi réaffirmé dans l’arrêt Commune de Morsang sur Orge bien connu des étudiants en droit qui interdit le lancer de nains.

Ce principe est-il respecté sur les podiums?

Que dire de Rick Owens où les mannequins deviennent des accessoires ?

Que dire aussi des femmes sous vide chez Iris Von Herpen ?

Autant dire que la mode, si elle était une personne juridique, aurait donc du souci à se faire  !